Rapport sur les restitutions : rendons tout, Dieu reconnaîtra les siens

Didier Rykner 11 11 commentaires
1. Bénédicte Savoy lors de sa conférence sur
les restitutions au Festival de l’Histoire de
l’Art 2018, à Fontainebleau
Photo : Didier Rykner
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En confiant à Bénédicte Savoy et à Felwine Sarr un rapport sur la « restitution » des œuvres d’art africaines à l’Afrique (terme très connoté puisqu’il présuppose que les œuvres sont illégalement conservées en France), le Président de la République prenait, à notre sens, un véritable risque pour les musées. Car si un rapport, comme nous l’a précisé l’Élysée à ce propos, « a seulement comme vocation à éclairer une réflexion » - en l’occurrence « celle que le président avait lancée à l’occasion du discours de Ouagadougou » - et s’il « n’engage absolument pas sa politique », on peut craindre que la teneur de celui-ci ne mette la France dans une position intenable.

Le choix de ces deux personnalités devait fatalement aboutir aux préconisations très inquiétantes de leur rapport. Bénédicte Savoy ne s’en était pas cachée à peine la mission annoncée : elle était favorable aux restitutions « dans la joie [1] », et elle n’hésitait pas (ill. 1) au dernier Festival de l’Histoire de l’Art (comme elle le fait dans le rapport) à citer un film américain de super-héros (Black Panthers) pour argumenter. Un peu comme si on citait Spiderman pour un rapport sur la sécurité nucléaire…
Quant à Felwine Sarr, proche des Indigènes de la République et fervent défenseur de Tariq Ramadan, il ne fallait évidemment rien attendre d’autre de lui qu’une proposition de « restitutions » massives.

Le rapport sera donc remis officiellement vendredi et publié dans la foulée par un éditeur privé. L’Élysée nous a en effet précisé qu’un rapport remis au Président de la République n’a pas vocation à être publié, mais que ses auteurs, en l’occurrence des universitaires, conservent leur droit d’auteur et peuvent le diffuser par ailleurs [2]. Ceux-ci s’étant vu adjoindre une fonctionnaire du ministère de la Culture (payée donc par le ministère) et s’étant largement promenés dans les pays africains (Bénin, Sénégal, Mali et Cameroun) comme ils l’expliquent dans leur rapport que nous avons pu nous procurer, le tout - même s’ils ne sont pas rémunérés par cette mission comme nous l’a également précisé l’Élysée - nous semble éminemment discutable, quoique légal.
Si le rapport rendu est heureusement en français, nous n’avons pu en consulter que la version anglaise. Nous donnerons donc notre propre traduction (et le texte en anglais) qui différera sans doute à la marge de celui qui sera publié, puisqu’il résultera d’un passage du français à l’anglais, puis de l’anglais au français.

Avant de passer au contenu de ce rapport et à la manière dont il a été rédigé, cédons la parole à Maître Yves-Bernard Debie, avocat en droit du commerce de l’Art et des biens culturels : « ce rapport est vicié et donc inopérant et sans effet dans la mesure où la mission confiée par le Président de la République, qui prévoyait notamment l’obligation pour les rapporteurs de consulter le «  marché de l’art  », n’a pas été respectée. Aucun marchand d’Art premier français n’a été consulté. »
L’avocat ajoute encore : « pour autant que je sache, le traitement réservé aux Musées n’a guère été plus éclairé puisque Madame Savoy et Monsieur Sarr se sont contentés de leur demander de dresser et «  géo-localiser  » une liste d’oeuvres africaines à restituer. On est bien loin d’un «  groupe de travail, international et paritaire, engageant un dialogue transparent et participatif  » que prévoyait la mission ».

Nous pouvons également préciser que la lettre de mission signée par Emmanuel Macron précisait bien qu’il s’agissait de « constituer autour des rapporteurs un groupe de personnalités de bonne volonté, issues des différentes parties prenantes de cette question (musées et conservation du patrimoine, droit international, recherche, organisations internationales, milieu associatif, politique et militant, marché de l’art, etc.) qui puissent exprimer des points de vue diversifiés et ouverts sur cette question ». Or, si l’on en croit la méthode décrite dans le rapport, non seulement ce groupe de personnalités représentant toutes les parties prenantes n’a jamais existé, mais seules deux réunions d’un groupe de « critical friends » ont été organisées. Le premier réunissait le 26 mars 2018 seulement six personnes, dont le juriste ayant aidé les rapporteurs, la directrice du Musée Dapper, le président du Musée du Quai Branly, le directeur artistique du SAVVY Contemporary Berlin et surtout Louis-Georges Tin et Marie-Cécile Zinsou, deux personnalités particulièrement revendicatives sur les restitutions. On doit pouvoir faire mieux en terme de représentativité... La deuxième (et dernière) réunion de ce groupe réunissait à peu près les mêmes personnes, y compris bien sûr Louis-Georges Tin et Marie-Cécile Zinsou. La demande du Président de la République a été entièrement bafouée.

Comme l’a révélé Le Point (qui semble être le premier à avoir pu consulter le rapport) : pour Bénédicte Savoy et Felwine Sarr, il ne peut y avoir de restitutions que « définitives », pas temporaires contrairement à ce que suggérait le Président de la République. Tout le rapport n’envisage donc que des retours définitifs en Afrique des œuvres d’art des musées français (il n’aborde pas directement la question des collections particulières).

Si la première partie se penche essentiellement sur des considérations générales concernant l’entrée des œuvres dans les collections nationales, pas un seul instant les auteurs ne mettent en perspective la complexité de l’histoire coloniale, par exemple en rappelant, comme on pouvait le lire sur ce site (voir l’article), que la partition entre le bien et le mal est parfois un peu plus complexe que la manière dont ils voient les choses. Mais comment le leur reprocher quand celui qui a parlé de « crime contre l’humanité » à propos de la colonisation est bien Emmanuel Macron.
Pourtant, les rapporteurs ne basent pas leur raisonnement favorable aux restitutions explicitement sur la repentance (même si elle imprègne tout le document). La justification la plus importante pour eux est le chiffre de 90%, soit la proportion d’œuvres d’art africaines qui seraient actuellement conservées hors d’Afrique (le rapport parle uniquement de l’Afrique sub-saharienne). Un chiffre invérifiable pris depuis longtemps comme une vérité, qui suffirait à rendre différent le cas de l’art africain, et donc applicables seulement à celui-ci les solutions drastiques qu’ils préconisent.

2. Statue du Dieu Gou, vers 1858
Fer martelé, bois - 178,3 x 53 x 60 cm
Exposée au Musée du Louvre
À restituer avant le printemps 2019
selon le rapport Savoy-Sarr
Photo : Ji-Elle (CC BY-SA 3.0)
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Celles-ci sont simples : on rend tout, ou presque, comme le titrait Le Point, et ceci quelles que soient les lois, internationales ou nationales, sur lesquelles ils s’assoient allègrement. Les lois internationales, comme celle qui veut que la pratique du pillage des biens culturels pendant les campagnes militaires n’a cessé d’être légal qu’en 1899, avec la signature de la convention de La Haye par vingt-quatre nations ? Ils les reconnaissent, mais s’en affranchissent. Les lois nationales comme l’inaliénabilité du patrimoine des musées français ? Ils proposent de les changer (même si leur solution n’est guère juridiquement concluante).
On rend tout, donc, en classant les œuvres de la manière suivante :

- tous les objets provenant de campagnes militaires, à savoir :
* la campagne de Segou en 1890 (aujourd’hui au Mali),
* la campagne d’Abomey en 1892,
* les représailles contre Samory Touré en 1898 [3],
* mais aussi plus généralement tous les objets provenant de prises de guerre d’autres armées que l’armée française, ou les objets donnés aux musées français par des officiers et des médecins militaires impliqués dans les opérations militaires,
doivent être restitués. Les seules exceptions (pour la dernière catégorie) sont ceux pour lesquels des preuves impliquent le consentement.

La recommandation précise même que tous ces objets doivent être restitués « en dépit de leur statut juridique de trophées militaires obtenus avant l’adoption en 1899 de la première Convention de La Haye codifiant les lois de la guerre ». En gros : ce n’est en rien illégal, mais il faut le rendre quand même.

- tous les objets provenant de missions scientifiques doivent être rendus « sauf s’il y a des preuves explicites ou des informations témoignant du plein consentement de la part des propriétaires ou des gardiens des objets au moment où ils en ont été séparés [4]. Sous prétexte (et ils ne citent pour toute preuve qu’un texte de Michel Leiris) qu’il y a eu des missions qui ont réellement volé des œuvres, toutes celles-ci doivent être restituées, en renversant d’ailleurs la charge de la preuve.

- tous les dons effectués aux musées français par des agents du gouvernement français colonial ou leurs descendants si le consentement du vendeur original ne peut pas être attesté [5]

- tous les objets acquis après 1960 (l’indépendance) dont il est prouvé qu’ils ont été acquis via un trafic illicite. Il ne s’agit ici de rien d’autre que de l’application de la loi, à laquelle nous n’avons rien à redire.

Ce que Felwine Sarr, qui est sénégalais, ne précise pas, alors que le rapport s’indigne - pour une fois à raison - que des pièces prêtées par le musée d’Art Africain de Dakar à la France en 1935, 1957 et 1967 ne lui aient pas été rendues, c’est s’il va demander à ce musée dont une partie des collections, qui ne relèvent pas du Sénégal mais de pays voisins, fut constituée à l’époque coloniale, la restitution de ces biens « mal-acquis ».


3. Collier Ségou, avant 1933
Cuir et or - 18 x 9,5 x 2,8 cm
Paris, Musée du Quai Branly
À restituer avant le printemps 2019 selon le rapport Savoy-Sarr
Photo : Musée du Quai Branly
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Il n’est donc pas exagéré d’écrire que la préconisation du rapport Savoy-Sfarr est de rendre tout, ou presque. Et les modalités de restitution ne traînent pas.
Il s’agit en effet de restituer « d’une manière rapide et complète et sans recherches approfondies concernant leur provenance ou origine, de tous les objets pris par force ou présumé acquis dans des conditions inéquitables [6] » On rend tout, et on se préoccupe de savoir si c’est justifié après.
Seuls pourront être conservées dans les musées français les œuvres africaines dont il a pu être prouvé un libre consentement et une transaction documentée et équitable, et celles acquises après 1970 (si, bien sûr, aucun « risque éthique » n’a été pris…). Bref, si ce rapport est appliqué, l’État va pouvoir vendre le bâtiment de Jean Nouvel. Quant au Louvre, il va pouvoir rapidement récupérer le Pavillon des Sessions actuellement affecté à quelques-uns des plus beaux objets africains.


4. Défense sculptée
Nigéria, premier quart du XIXe siècle
Ivoire - 148,1 × 11,8 × 11,8 cm
Paris, Musée du Quai Branly
À restituer avant le printemps 2019 selon le rapport Savoy-Sarr
Photo : Musée du Quai Branly
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Les délais seront d’ailleurs rapides, puisque la préconisation du rapport est qu’entre novembre 2018 (nous y sommes) et le printemps 2019, autant dire demain, la première phase des restitutions, soit menée, c’est à dire notamment celle de toutes les statues royales d’Abomey au Bénin (y compris celle du roi Gou - ill. 2-, pillée par le roi Glélé à une ethnie plus au nord…) ou au Sénégal du sabre d’El Hadj Omar Tall (Musée de l’Armée), de tous les objets conservés au Musée d’histoire naturelle du Havre, et des colliers (ill. 3), pendants, perles et médaillons du Musée du Quai Branly, de différentes pièces importantes au Nigéria (ill. 4), au Mali (ill. 5), à l’Éthiopie, au Cameroun (ill. 6)… Beaucoup de pays qui, par parenthèse, n’ont d’ailleurs formulé aucune demande de restitutions…
La deuxième phase - du printemps 2019 à novembre 2022 - consistera notamment en un inventaire précis des œuvres, à leur numérisation et à la réunion de commissions chargées d’examiner les demandes de restitution. Les restitutions pourront donc se poursuivre « dans la joie » et se terminer, mais pas forcément en novembre 2022 puisque : « la procédure de restitutions ne doit pas être limitée dans le temps ».


5. Masque zoomorphe
Mali, avant 1930
Bois, coton, fibres végétales, ficelle - 50,3 × 20 × 25 cm
Paris, Musée du Quai Branly
À restituer avant le printemps 2019
selon le rapport Savoy-Sarr
Photo : Musée du Quai Branly
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6. Trône
Cameroun, avant 1934
Bois sculpté - 180 x 100 x 100 cm
Paris, Musée du Quai Branly
À restituer avant le printemps 2019
selon le rapport Savoy-Sarr
Photo : Musée du Quai Branly
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Pour restituer, les rapporteurs veulent tout de même se donner l’apparence de la légalité. Ce qui suppose de changer la loi, ce qu’ils estiment manifestement possible de faire entre fin novembre et le printemps 2019, puisque les premières restitutions devront avoir eu lieu à cette date.

Pour dire le vrai, le rapport est tout sauf clair sur la manière d’y parvenir (ce qui, d’une certaine façon, est plutôt rassurant). En effet, il n’est pas possible légalement de prétendre que les œuvres sont entrées illégalement dans les collections (ce qui permettrait de passer outre la loi sur l’inaliénabilité). Le contexte des acquisitions, selon leurs propres termes « ne sont pas légalement qualifiables de crimes d’après les lois internationales, à la différence des spoliations nazies pour lesquels un acte juridique spécifique a été mis en place, et des pillages et destructions qui ont eu lieu après la convention de l’UNESCO de 1954 pour la protection du patrimoine culturel en cas de conflit armé [7] ».

Que faire alors ? Rien de plus simple : « Il est certainement légitime de poser la question d’une loi pour la restitution des objets emportés dans des circonstances similaires et des actes de violence commis pendant la période coloniale. [8] »
Ils proposent donc qu’un accord « bilatéral [9] » soit passé qui établirait « l’exemption du principe général d’inaliénabilité et qui limiterait [la nouvelle procédure de restitution] à cette seule hypothèse [10].
Ce bricolage législatif ne sera d’ailleurs : « pas limité aux objets conservés dans les musées [11]. ». On ne sait trop ce que cela signifie, mais il est probable que les collectionneurs privés ont des soucis à se faire.

Où seront conservées les œuvres « restituées » ? Le rapport n’aborde pas la question de la capacité des pays à conserver les œuvres, et pour cause : le musée, c’est très surfait : « Les objets pourraient trouver place dans des centres d’art, des musées d’université, des écoles, ou même au centre de communautés pour des usages rituels, avec la possibilité de les utiliser alternativement avec un retour dans des centres locaux chargés de leur préservation [12] » ; Il faut en effet - c’est écrit plus loin - « démystifier les notions occidentales d’héritage culturel et de préservation [13] ! ». On sait ce qu’il advient de ce type de considération quand on se rappelle que les 144 œuvres envoyées du musée de Tervuren en Belgique au musée de Kinshasa en 1975 ont pour l’essentiel disparu. Les auteurs parlent de cette affaire mais occultent soigneusement la disparition de ces objets pour regretter qu’il n’y en ait eu que 144 restitués au lieu des 122 000 inventoriés à Tervuren. On peut juger, à l’aune de cette omission, l’honnêteté intellectuelle de ce rapport [14]. Un peu plus loin d’ailleurs, le rapport précise que « Dans beaucoup de sociétés africaines, les statues aussi périssent [15] ». Ce qui est d’ailleurs exact. Mais plutôt que de considérer justement que les œuvres conservées par les musées européens ont été sauvées de cette destruction, on envisage froidement que leur restitution aboutisse ainsi à la disparition à laquelle elles étaient vouées…

Quelles suite le Président de la République va-t-il donner à un tel rapport - qui, nous a-t-on dit, ne l’engage pas ? On aimerait croire qu’il aura le courage de faire la seule chose sensée qui s’impose : le mettre directement à la poubelle. Mais on peut hélas tout craindre de sa part, d’autant que la publication va déclencher immanquablement de fortes réactions des partisans des restitutions qui, faute de connaître le dossier, et certains d’être dans le camp du bien, sont de plus en plus nombreux. Les événements le dépassent, il est à craindre qu’il feigne de les organiser.

Didier Rykner

Notes

[1Voir cette tribune du Monde : « Restitution du patrimoine africain « Il faut y aller dans la joie » ». Le rapport emploie également l’expression « restitution joyeuse et consentante » (« happy and consented restitution »).

[2Ce que nous a confirmé l’éditeur.

[3Ils sont conservés au musée de l’Armée et ont été confisqués sur un territoire correspondant à la Guinée et la Côte d’Ivoire, mais le rapport ne dit pas à quel pays les restituer…

[4« unless there is explicit evidence or information witnessing to the full consent on the part of the owners or initial guardians of the objects at the moment when the objects were separated from them.  » [sic].

[5Remarquons ici que la version anglaise s’emmêle les pinceaux puisqu’on peut y lire : « as long as consent on behalf of the original seller can be can be attested [sic]. »

[6« in a swift and thorough manner without any supplementary research regarding their provenance or origins, of any objects taken by force or presumed to be acquired through inequitable condition »

[7they are not legally quantifiable as crimes under international law, in contrast to the Nazi spoils for which a specific juridical act was placed into effect, and the plundering and destruction that happened after the UNESCO Convention of 1954 for the protection of cultural heritage items in case of armed conflict

[8« it is certainly legitimate to pose the question of a law for the restitution of objects taken under similar circumstances and acts of violence committed during the colonial period. »

[9Il est évidemment impossible de passer un accord bilatéral avec plusieurs pays ; il s’agit bien sûr ici de plusieurs accords « bilatéraux », avec autant de pays concernés, ce qui rend la procédure encore moins exceptionnelle.

[10« the exemption of the general principle of inalienability and limits it to this sole hypothesis »

[11« not be limited to objects only housed in museums.

[12« the objects could find their place within art centers, university museums, schools, or even at the center of the communities for ritual uses, with the possibility of an oscillating use and return of the objects to local centers charged with their preservation. »

[13« demystify Western notions of cultural heritage and preservation »

[14On peut l’apprécier également, par exemple, quand il parle de la « mémoire encore très vive » de la « fin du royaume d’Abomey », sans même évoquer la mémoire également très vive de la ville de Kétou libérée des rois d’Abomey par l’armée du colonel Dodds, et qui fêtait naguère encore le centenaire de cette libération (voir l’article).

[15« In a number of African societies, statues also perish ».

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