Imbroglio sur les droits photos autour de l’Impératrice Eugénie

1. «Dans l’ombre d’Eugénie», par Étienne Chilot, éditions Le Charmoiset

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Mettre délibérément des bâtons dans les roues d’une jeune maison d’édition est réellement la dernière des choses que les musées devraient faire. L’attitude du château de Compiègne envers les éditions du Charmoiset, dont nous allons parler ici, est donc plus qu’étonnante. Nous pensons important de la mettre sur la place publique car cette affaire s’appuie sur des prétextes fallacieux ayant trait aux droits photographiques, un sujet qui nous intéresse particulièrement.

L’histoire se résume ainsi. Les éditions du Charmoiset ont publié plusieurs ouvrages, écrits par Étienne Chilot, consacrés au Second Empire. Deux d’entre eux : «Dans l’ombre d’Eugénie» (ill. 1) et «La Dernière souveraine», ont été mis en cause de manière très violente par le directeur du château de Compiègne, Rodolphe Rapetti, dans un courrier envoyé à l’éditeur. On y lit en effet que celui-ci, dans «Dans l’ombre d’Eugénie», aurait « reproduit sans autorisation un certain nombre d’œuvres appartenant au SCN du château de Compiègne ». Certaines de ces œuvres, écrit encore le directeur, « portent en effet le timbre de Compiègne ou présentent des accidents de supports spécifiques et reconnaissables ». Plus grave encore : « Pour deux d’entre elles, le timbre a été effacé ». Nous avons parlé avec le service de communication du château de Compiègne qui nous a confirmé ces griefs, sous-entendant que l’éditeur aurait sciemment effacé des timbres du château, et employé les termes « collection particulière » pour cacher la provenance des œuvres et des photographies. Ils rajoutent à cela deux œuvres au moins du château de Compiègne qui auraient été reproduites sans l’autorisation du château sous la mention « collection particulière » dans l’ouvrage « La Dernière souveraine ».

Rodolphe Rapetti poursuit son courrier en sommant l’éditeur « d’expliquer comment ces clichés sont en [sa] possession, sachant que ces œuvres sont inédites et que les fichiers numériques correspondants n’ont pas été diffusés ». Il informe « transmettre le dossier juridique du Ministère de la Culture afin que l’établissement soit rétabli dans ses droits ». Et il en rajoute en affirmant que « pour plusieurs illustrations de ces deux ouvrages » l’éditeur aurait « omis de solliciter l’autorisation de la RMN-Grand Palais, détentrice des clichés ». Il conclut ce courrier en disant « être en mesure de prouver que les clichés utilisés sont ceux gérés par l’agence photographique de la RMN » et transmettre ce dossier à la RMN.
En guise de rétorsion, la direction du château s’est donc crue obligée de faire retirer de la vente les deux livres, et d’en demander le rachat par la maison d’édition…

Nous avons contacté la RMN-GP qui nous a assuré par mail que : « l’agence [photographique] n’a pas de problème avec les éditions du Charmoiset, toutes les images commandées et livrées pour les publications réalisées par eux…