Avis conforme des ABF, recours des associations… Le patrimoine une nouvelle fois gravement menacé

Assemblée Nationale
Paris
Photo : Jebulon (CC0 1.0) )

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À peine une bataille est-elle finie et - parfois - gagnée, qu’il faut recommencer, car un autre président, d’autres ministres, une autre assemblée sont arrivés au pouvoir. L’exercice a quelque chose d’épuisant. Les politiques, manifestement, n’apprennent guère de l’expérience, et encore moins quand ils sont, pour une large part, comme les députés aujourd’hui, néophytes. C’est ainsi qu’un combat mené par les associations du patrimoine et par La Tribune de l’Art doit à nouveau être mené, à peine un an et demi à peine après que les menaces ont été écartées. Une fois de plus en effet, l’avis conforme des Architectes des bâtiments de France est remis en question. Nous avons expliqué à de nombreuses reprises les enjeux et nous renvoyons donc à nos articles, tous en accès libre même pour les non abonnés.
Les menaces viennent d’un projet de loi d’Édouard Philippe, présentée par le ministre de la cohésion des territoires Jacques Mézard. Son intitulé, Elan (pour Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique) est bien anodin mais il cache une nouvelle fois des mesures dangereuses pour le patrimoine français, celui qu’Emmanuel Macron prétend protéger avec la mission de Stéphane Bern. Mais avant de restaurer le patrimoine à la dérive, encore faut-il empêcher sa destruction.

L’article 15 de la loi s’attaque donc à l’avis conforme des Architectes des Bâtiments de France. Rappelons la différence entre un avis simple et un avis conforme. L’avis simple n’a aucun pouvoir d’empêcher quoi que ce soit. L’ABF donne son avis, et l’autorité chargée de donner le permis (de démolir, de construire, d’aménager, etc.) fait exactement ce qu’elle veut. Inutile de dire qu’un avis simple ne sert, dans la majorité des cas, à peu près à rien. L’avis conforme, en revanche, signifie que son refus empêche l’opération. L’accord de l’ABF est donc nécessaire, sinon le projet est bloqué. Il…