Faut-il rendre les œuvres d’art ?


Auteur : Emmanuel Pierrat.

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Récemment, Emmanuel Pierrat écrivait un livre pour raconter qu’il ne dormait presque pas1. Cette révélation bouleversante expliquait, s’épanchait-il complaisamment dans les médias, qu’il puisse ainsi écrire autant de livres tout en menant parallèlement son activité professionnelle. La production, en effet, est impressionnante. Ces quatre dernières années, l’avocat a publié ou dirigé pas moins de vingt-quatre ouvrages ! Heureusement, nous n’avons pas à les lire tous. Car s’ils sont de la même eau que ceux consacrés à l’art, il faut espérer que la recherche sur l’insomnie fasse rapidement des progrès.
Son dernier opus, Faut-il rendre les œuvres d’art ?, est consternant, comme le précédent que nous avions critiqué (Museum Connection, voir ici). Mais le plus scandaleux est qu’il est publié par les éditions du Centre National de la Recherche Scientifique. Le même CNRS qui a cessé de subventionner bien des revues savantes (comme le Bulletin de la Société de l’Histoire de l’Art français) et qui a abandonné l’édition de la Revue de l’Art, heureusement reprise par une maison d’édition privée…

En page 9, Emmanuel Pierrat explique son choix éditorial : il ne traitera pas des biens juifs ; celui-ci est acceptable, car en comparaison des autres demandes de restitution, les spoliations nazies sont effectivement d’une autre nature. Mais pas comme il le dit. Il explique en effet que « La Shoah reste un cas à part, différent et aussi « singulier » que la traite négrière. Car, chez les uns, la spoliation des biens culturels s’est faite en même temps que les persécutions et l’extermination des êtres humains. Or, en Afrique, la traite négrière comme le vol d’œuvres d’art ne sont guère concomitants et ne peuvent être mis en parallèle. D’où des traitements juridiques et politiques particuliers qui ne peuvent être rapprochés hâtivement, en matière d’œuvres d’art, avec le vol dans les chantiers de fouille en Egypte et au Pérou. » Or, la question n’est évidemment pas celle de la concomitance ou non des persécutions avec les vols d’œuvres d’art. Elle réside dans l’identification, ou non, des propriétaires des œuvres. Dans un cas les spoliations sont celles d’individus identifiés ou que l’on espère pouvoir identifier, dans l’autre celles de pays qui considèrent que les objets leur appartiennent en tant que peuple. C’est pour cette raison que ces deux types de spoliation ne sont pas comparables et que l’on peut envisager de parler de l’un sans parler de l’autre, même si ce choix est réducteur.
Mais manifestement, en traitant par la suite des « vols dans les chantiers de fouille en Egypte et au Pérou » ou des vols d’œuvres d’art, Emmanuel Pierrat ne fait pas non plus la différence entre les revendications sur des objets exportés de manière ancienne, à une époque où les législations étaient différentes d’aujourd’hui, et les disparitions plus contemporaines, vols ou pillages, qui violent les lois aussi bien des Etats-sources que de ceux où arrivent ces œuvres volées.

Cette confusion est entretenue tout au long du livre, ce qui est bien pratique pour meubler.
Dès le deuxième chapitre (pp. 17 à 34), intitulé « Vol : l’ampleur des dégâts », l’auteur sort complètement du thème traité. Le vol d’œuvres d’art en France depuis une dizaine d’années, pour important que soit ce sujet, a-t-il sa place dans un ouvrage ayant pour titre Faut-il rendre les œuvres d’art ? (une question à laquelle il ne répond d’ailleurs jamais). Y-a-t-il une seule personne s’interrogeant pour savoir s’il fallait que les pilleurs d’églises, ou ceux qui se rendent coupables du recel des œuvres volées, restituent ce qu’ils ont dérobé ?
Pour argumenter ses constatations hors sujet, Emmanuel Pierrat n’hésite pas à recycler de vieilles histoires ou à convoquer des témoignages qui ne sont plus d’actualité. Ainsi, page 28, il s’indigne avec Pierre Tabel, l’ancien chef de l’OCBC, qui expliquait en 2007 au Parisien que la loi française « ne distingue pas le vol d’agrafeuse de celui d’une pièce inscrite au registre des monuments historiques ». Pierre Tabel, évidemment, avait raison de s’indigner. Quant à l’avocat Emmanuel Pierrat, il devrait se renseigner : depuis juillet 2008, une loi votée à l’initiative de Christine Albanel, alors ministre de la Culture, a nettement aggravé les peines qu’encourent les voleurs d’œuvres d’art2.

Dans un chapitre consacré aux textes internationaux ou français en vigueur (pp. 35-54), Pierrat multiplie les approximations et les hors sujet. Ainsi, il décrit ce qui, dans la convention de 1954 sur « la protection des biens culturels en cas de conflits armés », concerne « certains immeubles »… Au cas où ces immeubles seraient emportés comme trophées de guerre ?
A propos de la convention Unidroit, non ratifiée par la France, il explique (p. 46) que seul ce texte « permettrait, en l’état actuel de notre législation, une application effective de la Convention de l’Unesco de 1970 », sans jamais esquisser ne serait-ce que le début d’une explication. Ce qui n’est guère étonnant puisque ce qu’il dit est en grande partie faux et que cette Convention peut parfaitement s’appliquer sans Unidroit. Depuis quelques années, ces principes sont appliqués en France à travers les codes de déontologie, voire même les circulaires du Ministère de la Culture3. Dire qu’« Unidroit ne remettrait pas en cause les œuvres appartenant aux collections françaises, qu’elles soient publiques ou privées » car elle n’est pas rétroactive (p. 47), est par ailleurs faux pour les collections privées : en obligeant le propriétaire à prouver qu’une œuvre n’est pas sortie illégalement du pays dont elle provient, elle renverse effectivement la charge de la preuve. Ce n’est plus au pays demandeur de prouver qu’une œuvre est sortie illégalement, c’est au propriétaire de prouver qu’elle est sortie légalement, ou de manière ancienne. Or, si celle-ci était inédite et conservée dans une collection privée depuis un ou deux siècles, il est parfois impossible de prouver sa provenance ancienne. C’est, d’ailleurs, la règle qu’appliquent désormais les grands musées, avec ou sans Unidroit : il n’est pratiquement plus possible de leur vendre des objets archéologiques dont la provenance avant 1970 n’est pas établie avec certitude.
L’un des dadas d’Emmanuel Pierrat est d’attaquer les conservateurs de musées comme il le faisait déjà dans Museum Connection. Il ne s’en prive pas non plus tout au long de ce livre. La première pique vient en page 51 quand il parle du Conseil international des musées (ICOMOS) dans un sous-chapitre complètement hors sujet où il dénonce, entre autres, le manque de sécurité dans les musées.

Le chapitre suivant, « Recel et autres petits arrangements » (pp. 55-72), porte à nouveau en partie sur les vols d’œuvres d’art et le recel dont le rapport avec les restitutions est certain mais ténu. Il est surtout consacré à décrire les problèmes auxquels eut à faire face le Getty Museum, ce qui n’est pas vraiment très nouveau mais a au moins le mérite de parler du sujet. On trouve tout de même, dans cette partie, quelques perles comme cette attaque en règle contre les musées américains (« le caractère parfois douteux de ces acquisitions qui transforment le pays en véritable réserve de l’art européen », pp. 61-62) ou une note sur Federico Zeri, l’un des plus grands connaisseurs et historiens de l’art italien du XXe siècle dont il retient (p. 63) qu’il a été « surtout le conseiller du milliardaire J. P. Getty ».

Il est extraordinaire de voir combien Emmanuel Pierrat connaît mal certaines lois. Dans le chapitre sur l’inaliénabilité (presque entièrement recyclé de son précédent chef-d’œuvre, Museum connection), il explique en effet (p. 75), après avoir cité quelques exemples d’interdiction de vendre des œuvres appartenant aux collections publiques, qu’ « il est possible de « désaffecter » un bien du domaine public, dans la mesure où il aurait cessé d’être indispensable. » Or, pour vendre un bien du domaine public, il faut en réalité deux actes : la « désaffectation », certes4, mais surtout le « déclassement », ce que Maître Pierrat semble donc ignorer.
Juste après, il ajoute que « Toutefois, cette faculté ne concerne pas les collections des musées nationaux », ce qui est à la fois faux et partiel : d’abord parce qu’il emploie le terme « musées nationaux » là où il devrait dire « musées de France »5, ensuite parce qu’il est théoriquement possible de déclasser (et non pas « désaffecter ») des œuvres des musées de France6, même si ceci, fort heureusement, n’est en réalité jamais mis en œuvre. Enfin, il conclut : « Il en est de même pour les objets présentant un intérêt d’histoire ou d’art qui sont inventoriés au titre du mobilier national…  » Bien qu’habitué aux approximations d’Emmanuel Pierrat, on n’est jamais déçu. On aimerait savoir ce qu’est cette nouvelle notion d’objets « inventoriés au titre du mobilier national »… Rappelons qu’Emmanuel Pierrat est avocat, et que ce livre est publié par le CNRS…

Un peu plus loin (p. 76), Emmanuel Pierrat s’étonne que « la France refuse de reconnaître ce principe d’inaliénabilité lorsqu’il est brandi par un Etat étranger ». Et pour démontrer cela, il sort du panier une affaire datant de… 1885, d’ailleurs expliquée de manière fort confuse.
Quant à sa proposition (p. 77) d’autoriser le déclassement d’objets appartenant à des musées pour « une œuvre en exemplaires multiples, un tableau de qualité moindre7, des ouvrages qui font largement doublon », il explique qu’elle permettrait, « à condition d’être distillée avec soin et discernement », de « remplir aisément les caisses des musées et bibliothèques », reprenant ainsi l’antienne bien connue « vendons des croûtes et récoltons des millions d’euros ! »…

Le chapitre intitulé « Classement et trésor national » (pp. 79-93), presque entièrement hors sujet, permet au moins à l’auteur de recycler encore une partie de Museum connection, erreurs comprises. Il écrit (p. 86) que depuis 2005, « des objets peuvent être officiellement « inscrits à l’inventaire supplémentaire des monuments historiques ». Il s’agit d’une sorte de préclassement, qui ne peut intervenir qu’avec l’accord du propriétaire. La seule contrepartie reste une simple obligation d’information.  » On admirera ce passage, typiquement « pierratien » : à la fois imprécis et partiellement erroné. D’abord on imagine mal ce que seraient des objets « officieusement » inscrits. Ensuite, un objet peut être « inscrit au titre des monuments historiques »8 mais pas « inscrit à l’inventaire supplémentaire des monuments historiques » (terme qui n’existe plus depuis un moment). Puis, l’inscription n’est pas « une sorte de préclassement9 ». C’est une protection de portée moindre que le classement, même si un objet inscrit est parfois ensuite classé. Enfin, on aimerait qu’il précise ce que signifie « la seule contrepartie reste une obligation d’information » : information de qui, de quoi, par qui ?

Dans le paragraphe suivant, entrainé sans doute par son élan, Emmanuel Pierrat explique que l’Etat peut exproprier « tout immeuble présentant un intérêt artistique ou historique » avant de discourir doctement sur les effets du classement des immeubles. Sachant que l’on parle ici du classement des objets, sujet sans réel rapport avec la question « Faut-il restituer les œuvres d’art ? », on constate qu’il fait un hors sujet dans le hors sujet. Chapeau l’artiste !
L’auteur s’attaque ensuite, dans un sous-chapitre, aux « trésors nationaux » (pp. 87-90). Nous renonçons à lister les incohérences de cette partie absolument illisible où il confond allégrement, volontairement ou non, toutes les notions.
Il parle ensuite (pp. 90-92) du droit de préemption (en reprenant toujours les idées lumineuses développées dans Museum connection10…), même si cela n’a une fois de plus rien à voir avec le sujet.

La conclusion de ce chapitre (p. 93) tente, tant bien que mal, de justifier la présence de celui-ci dans un livre intitulé Faut-il rendre les œuvres d’art ?. Il s’indigne du droit français « très nationaliste » qui viserait à « maintenir en France tout ce qui provient de son sol comme des artistes, français ou étrangers » et qui rendrait ainsi très difficile « de tenir une position cohérente à l’encontre des demandes de restitution émanant d’Etats pillés par la colonisation ou les vols suivis de recels en tout genre. » Ce twist final est absurde car la législation française est tout sauf nationaliste puisque le classement « Trésor national » ne permet d’interdire de sortie une œuvre que pendant 30 mois et impose aux musées français d’acheter celle-ci au prix du marché (et même parfois au delà comme certains cas récents l’ont montré). En outre, et c’est Pierrat qui le dit (p. 89), entre 1993 et 2006 à peine plus de 150 refus de certificat ont été notifiés ce qui fait une moyenne d’environ 10 objets par an, un nombre absolument ridicule par rapport à ceux qui sont autorisés à quitter le pays sans délai. Sur ces 150, Pierrat explique que 100 ont fait l’objet d’un refus de certificat « définitif », ce qui n’est possible que dans deux cas : quand le propriétaire refuse une offre d’achat de l’Etat (établie, s’il le souhaite, par un expert indépendant), et beaucoup plus souvent lorsque l’œuvre est achetée par un musée. Et c’est bien cela, apparemment, qui gêne Emmanuel Pierrat : que les lois françaises empêchent la vente des œuvres des collections publiques. Voilà qui est effectivement très « nationaliste ».

Le chapitre suivant (fort court, pp. 95-98), intitulé « Identité nationale ou patrimoine universel », semble revenir - il était temps - au sujet des restitutions. Hélas, c’est une succession d’anecdotes et de réflexions sans aucun fil conducteur. Après avoir évoqué en quelques lignes la restitution des manuscrits coréens, on apprend que le « mécanisme » ayant consisté à rendre des œuvres au Prado (voir à ce sujet l’article de Jacques Foucart) « s’avère réversible ». Les œuvres cédées aux Espagnols seraient donc revenues en France sans qu’on en soit informé...
Puis, Emmanuel Pierrat parle des vols de Malraux dans les temples d’Angkor. Cela tombe comme un cheveu sur la soupe à cet endroit du texte, mais c’est toujours une page de noircie. Enfin, il revient à un ou deux exemples de restitution cités de manière très brève et factuelle avant de conclure que dans certains cas l’opinion est pour, et dans d’autres contre. Vous n’y comprenez rien ? Rassurez-vous, le lecteur de Faut-il rendre les œuvres d’art ? non plus.

Car il faut bien finir un livre, même quand celui-ci n’a pas commencé. Le reste est donc à l’avenant, une succession de très courts chapitres dont on ne voit jamais où ils veulent aller. On revient ainsi un peu plus loin (pp. 100-102) sur les manuscrits coréens. Pierrat cite Jacques Sallois qui explique qu’un accord avait été trouvé entre les conservateurs coréens et français, d’échange de prêts entre les manuscrits conservés en France et d’autres, équivalents, conservés en Corée11. Et faute de préciser davantage, il laisse croire que c’est cet accord, satisfaisant tout le monde, qui aurait prévalu, ce qui est évidemment faux puisqu’il n’y a eu aucun échange.
Le chapitre intitulé « Dépasser les clivages juridiques » (pp. 109-112) est une sorte de condensé de Museum connection et de sa diatribe contre les conservateurs. C’est dire son intérêt.

Mais la conclusion du livre est des plus grandioses. Emmanuel Pierrrat imagine un monde où tous les objets spoliés seraient restitués. Et faute d’avoir étudié le sujet (ou même de l’avoir compris), il voit la France, dans cette hypothèse, retrouver tout un pan de son patrimoine puisque « Combien de chefs-d’œuvre de l’art classique et moderne français regagneraient ainsi leur « patrie » d’origine ! Au seul Met de New York sont catalogués dans les collections permanentes 2 577 peintures européennes classiques (sic) dont une extraordinaire sélection d’œuvres françaises. A l’Hermitage, ce sont 120 salles qui sont consacrées à l’art européen occidental (resic !)… Autant dire que ce gigantesque déménagement amènerait beaucoup de visiteurs hexagonaux à redécouvrir le Louvre ou Orsay avec un œil neuf ». Nous renonçons à dire ce que ces deux phrases ont de grotesque et à expliquer la différence entre œuvres spoliées et œuvres acquises sans contestation. Le CNRS devrait mettre un chercheur sur le coup.

Emmanuel Pierrat, Faut-il rendre les œuvres d’art ?, CNRS Editions, 2011, 123 p., 5 €. ISBN : 9782271072276.


Didier Rykner, samedi 24 décembre 2011


Notes

1Troublé de l’éveil, Fayard, 2008.

4Encore cette désaffectation n’est-elle pas nécessaire pour les objets appartenant aux musées de France (voir l’article L155-1 du Code du patrimoine).

5Il s’agit d’une notion beaucoup plus large : tous les musées nationaux sont aussi « musées de France », article L442-2 du Code du patrimoine.

6A condition qu’il ne s’agisse pas de dons.

7Moindre que quoi ?

8Article 622-20 du Code du patrimoine.

9Erreur déjà faite dans Museum Connection. Emmanuel Pierrat devrait lire plus attentivement La Tribune de l’Art.

10Nous renvoyons à notre précédent article.

11Ceux de la Bibliothèque nationale sont marqués d’un liseré rouge témoignant qu’ils avaient été vus par le souverain tandis que des manuscrits identiques mais entourés d’un liseré noir sont conservés en Corée.




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